09/08/2007 : La gambling white list du Royaume Uni

La liste blanche juridictionnelle du Département Anglais de la Culture, des Médias et du Sport (DCMS) a été publiée, comme prévu, faisant apparaitre Alderney et Isle of Man.

De plus amples informations ont été requises à propos d’Antigua et de Kahnawake, mais à partir du 1er septembre 2007, seuls les opérateurs détenant une licence en Grande Bretagne, l’European Economic Area ( EAA ) et les deux juridictions citées sur la liste blanche seront autorisés à faire de la publicité pour leurs services en Grande Bretagne.

Après des mois de spéculation, le Département Anglais de la Culture, des Médias et du Sport (DCMS) a en effet confirmé que seuls Alderney et Isle of Man avaient été admises sur la liste blanche du dit département parmi les juridictions éloignées proposant des jeux d’argent. Leurs opérateurs seront autorisés à faire de la publicité en Grande Bretagne conformément au Gambling Act de 2005.

De même, le Département Anglais de la Culture, des Médias et du Sport(DCMS)a rejeté les demandes de Curacao, de la Tasmanie et de l’Alberta, et a déclaré que les requêtes d’Antigua et de Kahnawake étaient en cours d’examen.

Aucun autre détail n’a été révélé en ce qui concerne les deux demandes en attente, mais l’on peu d’ores et déjà supposer que les opérateurs basés dans toutes les juridictions citées précédemment devront déménager rapidement s’ils projettent de promouvoir leurs services au Royaume Uni, une fois que le Gambling Act de 2005 entrera en vigueur le 1er septembre.

James Purnell, secrétaire de la culture, a apporté aujourd’hui la liste devant le Parlement au moyen d’une notification, mais celle-ci ne sera pas soumise à l’approbation parlementaire.

Selon le Département Anglais de la Culture, des Médias et du Sport (DCMS), 1000 sites de jeu d’argent en ligne ne faisant pas partie des juridictions citées sur la liste blanche sont établis actuellement. Parmi ces sites, dont la publicité au Royaume-Uni va être interdite, l’on retrouve des noms connus tels que le Casino William Hill et le Casino Betfred.

Ces nouvelles vont être vécues comme une énorme déception pour des postulants comme Antigua ou Curacao qui ont mis à jour leur système de protection des joueurs et leurs lois en matière de prévention contre le crime, dans l’espoir d’être admis sur la liste blanche.

Clive Hawkswood, cadre supérieur de l’association de jeu à distance, a affirmé que le gouvernement Hollandais avait reçu des pressions en vue de l’admission de Curacao, ce qui fait que ces nouvelles seront d’autant plus brutales pour eux.

La confirmation de la situation de la liste blanche est sans nul doute un moteur pour des juridictions qui possèdent une licence telles qu’ Alderney et Isle of Man, pouvant désormais espérer attirer de nouveaux détenteurs de licences.

Ainsi, selon David Jeremiah, Président de l’Etat d’Alderney, la position privilégiée d’Alderney ne peut être que favorable à la croissance de ce marché.

Robin Le Prevost, cadre chargé du développement de l’e-commerce sur l’île rejoint sa position en affirmant qu’ils prévoient plus de demandes pour leurs licences.

Les projets d’imposition du Royaume Uni pour les licenciés de jeu Britanniques éloignés étant très mal perçus, la demande viendra aussi très probablement des opérateurs Britanniques eux-mêmes.

Lors de la conférence GIGSE à Montréal en juin, Nick Nocton : partenaire et expert du jeu d’argent auprès du cabinet juridique Jeffrey Green Russel à Londres, a prévu que de nombreux prétendants vont devoir quitter le Royaume Uni une fois que les noms présents sur la liste blanche seront rendus publics.

Suite à une attente interminable et la confirmation aujourd’hui du résultat, l’on pourrait se poser des questions sur la raison pour laquelle Isle of Man et Alderney n’ont pas bénéficié en premier lieu , comme Gibraltar, de la législation principale. Leurs opérateurs auraient certainement apprécié un peu plus de 3 semaines pour une prise de décision définitive à propos de leur licence,avant que l’Act de 2005 ne rentre en vigueur.

Néanmoins, ces juridictions et d’autres comme Malte faisant partie de l’EEA ( European Economic Area ) , sont bien entendue citées sur le « fameux listing ».Il est fort possible que ces juridictions assistent à un véritable phénomène de « chaises musicales », les opérateurs se bousculant pour se trouver une place avant Septembre.

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