09/08/2007 : La gambling white list du Royaume Uni
La liste blanche juridictionnelle du Département Anglais de la Culture, des Médias et du Sport (DCMS) a été publiée, comme prévu, faisant apparaitre Alderney et Isle of Man.
De plus amples informations ont été requises à propos d’Antigua et de Kahnawake, mais à partir du 1er septembre 2007, seuls les opérateurs détenant une licence en Grande Bretagne, l’European Economic Area ( EAA ) et les deux juridictions citées sur la liste blanche seront autorisés à faire de la publicité pour leurs services en Grande Bretagne.
Après des mois de spéculation, le Département Anglais de la Culture, des Médias et du Sport (DCMS) a en effet confirmé que seuls Alderney et Isle of Man avaient été admises sur la liste blanche du dit département parmi les juridictions éloignées proposant des jeux d’argent. Leurs opérateurs seront autorisés à faire de la publicité en Grande Bretagne conformément au Gambling Act de 2005.
De même, le Département Anglais de la Culture, des Médias et du Sport(DCMS)a rejeté les demandes de Curacao, de la Tasmanie et de l’Alberta, et a déclaré que les requêtes d’Antigua et de Kahnawake étaient en cours d’examen.
Aucun autre détail n’a été révélé en ce qui concerne les deux demandes en attente, mais l’on peu d’ores et déjà supposer que les opérateurs basés dans toutes les juridictions citées précédemment devront déménager rapidement s’ils projettent de promouvoir leurs services au Royaume Uni, une fois que le Gambling Act de 2005 entrera en vigueur le 1er septembre.
James Purnell, secrétaire de la culture, a apporté aujourd’hui la liste devant le Parlement au moyen d’une notification, mais celle-ci ne sera pas soumise à l’approbation parlementaire.
Selon le Département Anglais de la Culture, des Médias et du Sport (DCMS), 1000 sites de jeu d’argent en ligne ne faisant pas partie des juridictions citées sur la liste blanche sont établis actuellement. Parmi ces sites, dont la publicité au Royaume-Uni va être interdite, l’on retrouve des noms connus tels que le Casino William Hill et le Casino Betfred.
Ces nouvelles vont être vécues comme une énorme déception pour des postulants comme Antigua ou Curacao qui ont mis à jour leur système de protection des joueurs et leurs lois en matière de prévention contre le crime, dans l’espoir d’être admis sur la liste blanche.
Clive Hawkswood, cadre supérieur de l’association de jeu à distance, a affirmé que le gouvernement Hollandais avait reçu des pressions en vue de l’admission de Curacao, ce qui fait que ces nouvelles seront d’autant plus brutales pour eux.
La confirmation de la situation de la liste blanche est sans nul doute un moteur pour des juridictions qui possèdent une licence telles qu’ Alderney et Isle of Man, pouvant désormais espérer attirer de nouveaux détenteurs de licences.
Ainsi, selon David Jeremiah, Président de l’Etat d’Alderney, la position privilégiée d’Alderney ne peut être que favorable à la croissance de ce marché.
Robin Le Prevost, cadre chargé du développement de l’e-commerce sur l’île rejoint sa position en affirmant qu’ils prévoient plus de demandes pour leurs licences.
Les projets d’imposition du Royaume Uni pour les licenciés de jeu Britanniques éloignés étant très mal perçus, la demande viendra aussi très probablement des opérateurs Britanniques eux-mêmes.
Lors de la conférence GIGSE à Montréal en juin, Nick Nocton : partenaire et expert du jeu d’argent auprès du cabinet juridique Jeffrey Green Russel à Londres, a prévu que de nombreux prétendants vont devoir quitter le Royaume Uni une fois que les noms présents sur la liste blanche seront rendus publics.
Suite à une attente interminable et la confirmation aujourd’hui du résultat, l’on pourrait se poser des questions sur la raison pour laquelle Isle of Man et Alderney n’ont pas bénéficié en premier lieu , comme Gibraltar, de la législation principale. Leurs opérateurs auraient certainement apprécié un peu plus de 3 semaines pour une prise de décision définitive à propos de leur licence,avant que l’Act de 2005 ne rentre en vigueur.
Néanmoins, ces juridictions et d’autres comme Malte faisant partie de l’EEA ( European Economic Area ) , sont bien entendue citées sur le « fameux listing ».Il est fort possible que ces juridictions assistent à un véritable phénomène de « chaises musicales », les opérateurs se bousculant pour se trouver une place avant Septembre.
04/08/2007 : Sealand ouvre son casino en ligne !
Un peu d’histoire… Le 2 Septembre 1967 en plein coeur de l’océan une bien étrange principauté voit le jour : Sealand est né. La vie de Sealand se limite à un espace de 600 M2 et ne compte au maximum que 5 habitants dont son souverain et sa femme, Roy et Joan Bates …
Bizzare ? Explications : La Principauté de Sealand est bâtie sur une plateforme militaire du nom de Fort Roughs. Cette plateforme a été abandonnée par la Royal Navy non loin des côtes britaniques pendant la seconde guerre mondiale. Nul ne pouvait se douter que 40 ans plus tard la Principauté la plus hallucinante de la planete lancerait … son propre casino en ligne !
Sealand n’en est pourtant pas à sa première curiosité. Pour affirmer sa souveraineté, Roy Bates crée au départ un drapeau avec un lion et une queue de sirène. Très vite, Sealand commence a diffuser des passeports pour ses citoyens. Roy Bates créa même des titres de noblesses à l’effigie de la principauté ! En 1969, Sealand lance son service postal avec ses propres timbres-poste et asure la correspondance entre Sealand et la Belgique grâce à un hélicoptère qui fait la navette. En 1972, Sealand sort sa propre monnaie, le “dollar de Sealand”. La valeur d’un dollar de Sealand equivaut à un véritable dollar américain.
En 2000, Sealand passe un accord avec Haven Co Ltd dans le but de créer un véritable écrin internet offshore qui serait alors intouchable. Les tarifs d’hébergement web sont extrêment chers mais Sealand obtiendra néanmoins des clients : le hosting le plus sécurisé du monde provoquera d’immenses controverses dans la population internet.
Aujourd’hui, la date anniversaire de la principauté de Sealand se rapproche à grand pas : le 2 Septembre 2007 Sealand célèbrera ses 40 ans. Comme tout état, Sealand souhaite que cet anniversaire ne passe pas inaperçu et c’est pour cette raison que Roy Bates a décidé qu’il profiterait de cette date pour ouvrir son casino en ligne, le www.Sealandcasino.com ! Sealand n’a pas fini de faire couler de l’encre… Le casino offrira un bonus de 100% sur le premier dépôt effectué et récompensera ses joueurs les plus réguliers via la distribution de points de fidélité. Heureusement, les monnaies acceptées dans le casino en ligne ne se limiteront pas au dollar de Sealand !
La naissance de ce casino en ligne va susciter de nouveaux débats dans le milieu du jeu en ligne, c’est évident. En agissant de la sorte, Sealand marque une fois de plus une volonté certaine de se démarquer et si les mauvaises langues disent que Sealand est une principauté “anarchique”, il n’en reste pas moins que cette minuscule paillette d’état a clairement décidé de rentrer dans le jeu. On sait que Roy Bates a également une équipe de football, alors je pose la question : Sealand lancera t-il aussi son propre site de paris sportifs ?!?
02/08/2007 : McCreevy mène le jeu
L’homme politique Charlie McCreevy est né en septembre 1949 à Sallins, Comté de Kildare, en Irlande. Marié et père de 7 enfants, Charlie McCreevy a étudié à l’University College Dublin et malgré de brillantes études d’expert comptable, il s’orientera très tôt vers la politique. Rapidement, il se démarque par son intelligence, son sens de l’analyse et ses convictions. Son physique sympathique ainsi que ses actions politiques éclairées lui permettront une carrière politique interessante.
Commissaire européen chargé du marché et des services dans la Commission Barroso depuis le 22 novembre 2004, Charlie McCreevy a préalablement oeuvré en tant qu’expert comptable jusqu’en 1977. Il percoit encore à ce jour une pension en tant qu’ancien associé, cette pension étant versée par le cabinet d’experts comptables Tynan Dillan & Co basé en Irlande. D’ailleurs, il sera membre de l’Institut des experts-comptables (Institute of Chartered Accountants).
C’est en 1977 qu’il sera élu pour la première fois au Parlement irlandais (Dáil Eireann) dans sa ville natale, le Comté de Kildare. Il sera notament membre du membre du conseil du comté de Kildare de 1979 à 1985 et sera également membre de diverses commissions parlementaires.
Depuis 1992 Charlie McCreevy a occupé diverses fonctions au sein des gouvernements régis par le parti Fianna Fail. McCreevy sera tour à tour Ministre des affaires sociales de Juin 1997 à Septembre 2004, Ministre du tourisme et du commerce de 1993 à 1994, Ministre des Affaires sociales de Février 1992 à Janvier 1993 et, depuis 1997, Ministre des finances. En 2004, Charlie McCreevy devra démissionner de sa fonction de député pour devenir Membre de la Commission. Il sera également promu Président du Conseil ECOFIN (Conseil pour les Affaires Économiques et Financières) de Janvier à Juin 2004 et sera un membre actif d’ECOFIN de 1997 à fin 2004.
ECOFIN représente le Conseil de l’Union européenne réunissant les ministres des finances des États membres. Le conseil ECOFIN exerce un pouvoir législatif sur le plan économique et financier et décide parallelement au Parlement européen régissant le marché intérieur, la libre prestation des services, la protection du consommateur, et les mesures liées à l’établissement de statistiques.
Charlie McCreevy a toujours exercé ses fonctions au sein de l’Union Européenne, dénotant ainsi une forte tendance communautaire. Charlie McCreevy est donc en charge de la DG MARKT (Direction générale du Marché intérieur et services). La DG MARK se doit de délimiter et organiser une politique communautaire globale pour le marché intérieur Européen. Le role principal de la DG MARK consiste par conséquent à offrir une intégration croissante du marché européen tout en éliminant les eventuelles oppositions à la libre circulation des services et des capitaux. Cela inclue egalement la défense de la liberté d’établissement.
En tant que Commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, Charlie McCreevy a la responsabilité de veiller sur la politique communautaire relative au fonctionnement du marché intérieur, soit 480 millions de personnes au travers des 27 Etats membres. Le bon fonctionnement du marché intérieur peut avoir des répercussions sur le prix des biens et des services ainsi que sur leur commercialisation. Cela explique pourquoi le commerce intra-communautaire a autant d’influence que le commerce extérieur : ces deux types de commerces représentant un facteur essentiel en terme de croissance economique au sein de l’union européenne.
Charlie McCreevy souhaite activement diminuer les difficultés liées aux échanges intra-communautaires et réduire les formalités administratives. Cette politique vise a augmenter la concurrence, et de fait, à réduire les coûts, créer des emplois et augmenter la demande.
La mission de Charlie McCreevy consiste à dénouer les entraves au fonctionnement efficace d’un marché intérieur des services dans tous les Etats membres de l’Union, favoriser la capitalisation et ameliorer les infrastructures financières pour réduire le coût du capital, augmenter sainement la concurrence européenne, faire respecter chaque règle liée au marché interieur, améliorer le deroulement des marchés publics ainsi que leur mise en oeuvre et faire valoir le droit de la propriété intellectuelle.
Le cabinet du commissaire McCreevy compte actuellement 11 personnes dont 6 femmes :
- Martin Power, Chef de Cabinet
- Claire Bury, Chef adjoint de Cabinet
- Bernie Kilcoyne et Ann O’Sullivan, Assistantes personnelles du Commissaire
- Peter Kerstens, Helen Blake, Michael Murray, Martin Merlin et Shane Sutherland, Membres
- Liam Durack et Kathleen Arts, Service des Archives
Depuis 2006, McCreevy n’a eu de cesse d’intervenir sur le douloureux sujet des jeux d’argent pour adultes, notement les paris en ligne mis à disposition sur internet. Voici un bref rappel des faits :
Le 4 Avril 2006, La Commission examine les restrictions imposées par les sept monopoles nationaux sur les paris sportifs, à savoir le Danemark,la Finlande, l’Allemagne, la Hongrie, l’Italie, les Pays-Bas et la Suède. Une demande officielle d’information sur la législation nationale qui interdit les services de paris sportifs est donc envoyée a ces états membres afin de déterminer si les mesures restrictives sont en accord avec l’article 49 du traité CE, article précisant le droit de la libre circulation des services. Cette décision ne concerne dans un premier temps que les mesures nationales en question avec le droit communautaire en vigueur et seulement dans le domaine des paris sportifs, la demande ne vise pas la remise en question des monopoles nationaux et ne tend pas à à libéraliser les jeux d’argent. Les lettres de mise en demeure sont envoyées aux sept pays concernés et représentent l’étape initiale d’une procédure d’infraction : les états mis en cause disposent de deux mois pour répondre a cette lettre et justifier leurs actions. Dans l’ombre, de nombreuses plaintes privées attendent…
Le 10 octobre 2006, la Commission Européenne met au point une enquête qui se penche sur les oppositions liées à la fourniture de services de jeux d’argent, en France, en Autriche et en Italie. Afin d’avoir une vision éclairée de chaque aspect de l’activité des jeux de hasard, McCreevy réclame à l’Institut suisse de droit comparé un rapport très détaillé permettant d’obtenir un maximum d’informations juridiques et économiques sur ce secteur d’activité. L’étude confirmera alors que les États membres adoptent tous des règlementations visant à conserver l’interêt général dés lors qu’il s’agit de jeux d’argent.
Or, chaque pays opère de façon différente, en freignant souvent les notions de “libre prestation de services” et de “liberté d’établissement”. La commission publiera officiellement le resultat de cette enquête fastidieuse : la machine de guerre est en marche.
Le 21 Mars 2007, la Commission décide de réagir face aux obstacles à la prestation de services de paris sportifs au Danemark, en Finlande et en Hongrie. Ces demandes officielles constituent la suite logique de l’examen des réponses aux lettres de mise en demeure envoyées quelques mois plus tôt, en avril 2006. La Commission européenne estime alors que ces restrictions sont en désaccord avec le droit communautaire en vigueur et que les États membres visés n’ont pas prouvé que les mesures adoptées ne tendaient pas à être en violation avec les lois européennes. De plus, la commission précise que les monopoles de jeux nationaux ne peuvent être considérés comme étant à but non lucratif compte tenu du caractère “des objectifs financiers a atteindre couplés à une libéralisation de la commercialisation de prise de paris affectués par l’intermédiaire de points de ventes relevant du domaine privé.
Un petit pas pour McCreevy, un grand pas pour le jeu en ligne : les monopoles d’états en terme de jeu d’argent se fissurent et les sociétés européennes disposant de licences de jeu valides retrouvent enfin le sourire.
Le 27 Juin 2007, après avoir examiné les réponses de la France et de la Suède aux lettres de mises en demeure de avril et octobre 2006, des mesures sont enfin prises afin d’aplanir toute obstruction à la prestation de services de paris sportifs en France, en Grèce et en Suède. La Grèce est sommée de s’expliquer sur sa politique restrictive en matière de prise de paris, première étape de la mise en demeure. Une demande officielle est enfin formulée par la commission afin d’obliger la France et la Suède à modifier leur législation dans un délai de deux mois. Dans le cas de réponse non satisfaisante sur le délai imparti, la commission se réserve le droit de saisir la cour de justice des Communautés européennes, ce qui entrainerait alors une amende sévère pour les deux pays concernés.
L’étau se resserre, le PMU et la Française des jeux glapissent en vain : le monopole français sur les jeux s’effondre, il n’existe plus d’alternative possible autre que la liberalisation de l’activité et l’ouverture à la concurrence. Les sociétés européennes exerçant les prises de paris en ligne bombent le torse et s’organisent plus que jamais afin de rebondir au plus tôt sur cette importante décision. C’est la ruée vers l’or : chacun entreprend de nouvelles actions visant à favoriser l’exercice de cette activité au travers de nouvelles implantations, achats de licences européennes et décentralisations offshores ayant pour but de se rapprocher rapidement du cocon européen.
Le 23 juillet 2007, nouveau coup de théatre pour l’état français : Bruxelles s’oppose au projet de loi français traitant de “la prévention de la délinquance”. Ce projet de loi datant du 5 mars 2007 prévoyait d’interdire l’accès des internautes Français aux jeux en ligne offerts par des opérateurs autres que la Française des jeux via un avertissement diffusés par les fournisseurs d’accès rappellant que tel ou tel site de jeux est considéré comme étant en illégalité avec la loi française.
La France se voit imposer un délai de 30 jours pour modifier ce projet de loi et dans le cas où la France refuserait d’obtenpérer avant le 24 Aout 2007, l’affaire ferait alors l’objet d’une nouvelle procédure d’infraction pouvant mener de nouveau devant la cour de justice Européenne…
Rappellons que la France est un pays déjà fortement endétté. La dette publique de la France est déterminée par l’ensemble des engagements financiers futurs pris sous formes d’emprunts par l’État, les collectivités territoriales et les organismes publics rattachés à la France.
En 2006, cette dette était estimée à plus de 63% du PIB (produit intérieur brut) et il est utile de rappeller que le Pacte de Stabilité et de Croissance découlant du traîté de Maastricht précise clairement que la dette publique d’un pays ne peut excéder les 60% du produit intérieur brut. La France dépasse donc la limite impartie et la Commission Européenne peut décider à tout moment d’engager une procédure spécifique au vu de de ce déficit excessif.
La régulation du jeu en ligne en Europe a pour but initial de respecter la notion de libre circulation des services et liberté d’établissement. Selon McCreevy, “un marché intérieur efficace est le garant de notre richesse économique, de nos emplois et de notre niveau de vie.” Cette théorie permet donc de penser que la France ne pourrait être perdante en obtenperant.
Au contraire, cela pourrait dynamiser l’emploi en France, améliorer le taux création d’entreprises et favoriser l’économie du pays parle biais de délivrances de licences de jeux. En résumé, cette libéralisation pourrait activement contribuer à réduire les difficultés financières du kaléidoscope économique français.
La balle est désormais dans le camp de Sarkozy : il semble improbable que cette situation puisse perdurer davantage, on peut tout a fait présumer que la France finira par céder et préfèrera éviter d’aller jusqu’à la Cour de Justice Européenne. Les torts de l’état français vis à vis de la règlementation des jeux sont évidents aux yeux de la Commission Européenne et il serait malvenu de la part de la France de s’endetter davantage en se faisant infliger de nouvelles amendes qui ne feraient qu’augmenter le “trou de la sécu”. Pourquoi agraver une dette déjà bien difficile à supporter ?
Le suspense persiste encore mais un parfum de “victoire européenne façon McCreevy” s’échappe des coulisses de Bruxelles, répandant déjà son délicieux fumet sur les voies d’internet… Les voies d’internet peuvent-elles être vraiment impénétrables ?
